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Comme d’habitude……de l’entêtement et beaucoup de flou!

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Les dirigeants de la SCI du circuit de Gasques pensaient probablement surprendre le Maire de la commune en déposant un deuxième « référé-suspension » le 28 juin dernier. Comme par hasard, juste avant la période des vacances. La manœuvre se voulait certainement habile et déstabilisante….

Heureusement, ce fut un « flop ».  Il est à noter qu’il s’agit d’un troisième référé déposé en l’espace de quelques mois,(le premier n’était pas un référé suspension), dont la finalité est d’obtenir un permis provisoire d’aménager le circuit, AVANT le jugement au fond qui devrait intervenir en fin d’année ou au début de 2014.

Par ordonnance en date du 23 juillet 2013, le juge des référés a rejeté, une fois encore, ce nouveau référé suspension.

Afin de justifier leur nouvelle requête, les pétitionnaires arguaient d’éléments nouveaux, à savoir (extrait de l’ordonnance de jugement):

2013-08-12_23h03_57_redimensionner

Si l’affaire n’était pas aussi sérieuse, nous aurions apprécié l’ironie de la situation. En effet, faire appel  au cabinet Imagin’aires pour établir une image virtuelle de ce que serait le circuit, relève d’un humour particulier. Involontaire ? Par ailleurs, chacun appréciera la pertinence et la fiabilité de ces soit-disant éléments nouveaux. En complément à ces arguties, les pétitionnaires invoquaient à nouveau la situation financière déplorable de la SCI du circuit de Gasques, induite par le refus de permis d’aménager.

Comme d’habitude, les dirigeants de la SCI sont diserts quand il s’agit d’énumérer les charges de leur société, mais restent dans le flou, voire silencieux, sur ses ressources et sur ses liens avec la Société Civile d’Exploitation Agricole du Carme dont ils sont également les responsables et associés.

Après examen des différentes ordonnances de jugement et suite à de longues et minutieuses recherches Internet, voici comment nous appréhendons la situation :

  •  La SCI du circuit de Gasques s’est portée acquéreur en 2008 d’un domaine de 130 ha, d’un château, d’une orangerie, d’une métairie et d’une maison d’habitation. Pour ce faire, elle a contracté un prêt de 1470000 euros  pour lequel elle rembourse 8000 euros par mois. Elle a également supporté des frais relatifs à l’élaboration des différents dossiers et aux charges inhérentes à toute société.
  • La SCEA du Carme quant à elle, exploite une centaine d’ha. qui ne lui appartiennent pas, mais pour lesquels il n’est jamais fait état de loyers ou de fermage versés à la SCI propriétaires. La SCEA vend sa production et perçoit des fonds de la PAC.

Il semblerait donc que, seule la SCI du circuit de Gasques supporte les charges d’acquisition du domaine, et que parallèlement, seule la SCEA en retire profit.

Pour notre association tout ceci est difficilement crédible, bien nébuleux, et à tout le moins, manque de clarté et de précision.

Les difficultés de la SCI du circuit de Gasques, (et ultérieurement son éventuelle insolvabilité), ne seraient-elles pas volontairement organisées ou aggravées afin de démontrer l’urgence de la situation ? C’est la question que l’on est en droit de se poser.

D’autres interrogations viennent également à l’esprit de quiconque se penche sur ce dossier. Est-il possible que des gestionnaires de ce niveau n’aient pas été conscients des délais nécessaires et des difficultés inhérentes à la réalisation d’un tel ouvrage ? Pourquoi les pétitionnaires ont mis deux ans pour déposer leur demande d’aménagement ? Et pourquoi seraient-ils en danger de faillite au bout de quelques mois de retard ? N’ont-ils prévu aucun impondérable ? Pourquoi se gardent-ils d’évoquer les sommes nécessaires à la construction du circuit ? (de l’ordre de 15 à 20 millions d’euros).

Disposent-ils de cette somme ou devront-ils contracter un emprunt supplémentaire ? Si la situation est si catastrophique, quelle banque consentirait un tel prêt dans ces conditions ? A contrario, s’ils disposaient des fonds nécessaires, comment seraient-ils en difficultés financières ?

Comme on peut le voir, beaucoup de questions demeurent sans réponses, et,  pour notre plus grande satisfaction, le juge des référés, (ayant entendu les réponses de la commune),  n’a pas été convaincu par les explications des requérants et, à juste titre, les a déboutés. Pour ce qui nous concerne, nous déplorons cette obstination des pétitionnaires, pour ne pas dire cet entêtement, à vouloir passer en force, et nous constatons une nouvelle fois le flou entretenu sur certains points du dossier et les nombreuses incohérences contenues dans les explications données.

Nous aurons l’occasion, lors d’un prochain article, de revenir sur d’autres points nébuleux du projet d’aménagement du circuit de Gasques.

Conscients des nuisances irréversibles qu’il présente, nous restons plus que jamais mobilisés et déterminés à faire échouer ce projet.

 Le Conseil d’Administration

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